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DataCollect Traffic Systems GmbH
Heinrich-Hertz-Strasse 1
50170 Kerpen
Allemagne
Téléphone: +49 (0) 2273 5956-0
Fax: +48 (0) 2273 5956-23
E-mail: info@datacollect.de

Enregistré au registre du commerce
Siège: Kerpen
Tribunal de commerce: AG Cologne
Numéro d'enregistrement: HRB 53226
UST - Numéro d'identification: DE 813993325
Direction de l'entreprise: Christof Herrlich, Dirk Overzier

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Téléchargement de données et de logiciel
La société DataCollect Traffic Systems ne donne aucune garantie sur le caractère défectueux des données et du logiciel qui peuvent être téléchargés des pages intemet. Le logiciel est testé contre les virus par DataCollect Traffic Systems. Nous recommandons cependant de tester contre les virus les données et le logiciel téléchargés avec un logiciel anti-virus récent.

Droit d'auteur et propriété intellectuelle
Le contenu de ces sites internet est protégé juridiquement. Il peut être fait une copie des informations des sites internet sur un seul ordinateur pour un usage non-commercial et personnel. Les graphiques, textes, logos, images, etc., ne doivent pas être téléchargés, dupliqués, copiés, transformés, publiés, envoyés, retransmis ou utilisés sous toute autre forme. Les noms de produits ou de sociétés peuvent comporter des marques déposées. L'utilisation illégale peut conduire à des demandes de dommages et intérêts et des demandes d'interruption.

Protection des données personnelles et confidentialité
II ne peut pas être garanti que les informations ou les données personnelles qui nous sont transmises ne sont pas 'écoutées' par un tiers pendant la transmission.

Responsabilité
DataCoIIect Traffic Systems n'est pas responsable des dommages en particulier pas pour les conséquences directes ou indirectes, la perte de données, le manque à gagner, les pertes de production ou de système, qui proviennent de l'utilisation de ces pages internet ou du téléchargement de données. Si le dommage encouru par l'utilisation des pages internet ou le téléchargement de données provient est intervenu par négligence ou volontairement, la garantie ne joue pas. La relation juridique entre vous et DataCollect Traffic Systems établie à l'occasion de l'utilisation des sites internet est soumise au
droit de la République fédérale d'Allemagne. Pour le contentieux commercial résultant de l'utilisation de ces pages internet, le tribunal compétent est celui du siège de DataCoIIect Traffic Systems à Kerpen.

Explications pour la protection des données
Vous pouvez en principe consulter toutes les pages internet de DataCollect Traffic Systems sans divulguer de données personnelles. Si vous devez donner exceptionnellement votre nom, votre adresse ou d'autres données personnelles, vous en êtes informé auparavant. Vos données d'utilisateur sont utilisées pour améliorer le service de DataCoIIect Traffic Systems et vous rendre la consultation aussi agréable que possible. Quand vous décidez de transmettre des données personnelles à DataCollect Traffic Systems par l'intermédiaire d'internet, afin que par exemple vous receviez du courrier ou qu'une commande soit exécutée, ces données sont traitées avec le plus grand soin, conformément aux réglementations strictes de la loi fédérale de protection des données (Bundesdatenschutzgesetz, BDSG).
Grâce à la consultation des sites internet, DataColiect Traffic Systems conserve des données d'utilisation, qui sont stockées pour des raisons de sécurité et éventuellement identifiées (par exemple avec une adresse IP, la date et 1 'heure de la consultation des pages). Ces données sont analysées par DataCollect Traffic Systems pour connaître le comportement des utilisateurs et établir des statistiques. Pour ce faire, les normes les plus
exigeantes de la loi sur la protection des données de téléservices (Teledienstdatenschutezgesetz, TDDSG) et de l'ordonnance pour les entreprises de télécommunications (Telekommunikationsunternehmen, TDSV) sont respectées. L'analyse statistique des séries de données reste réservée. Des informations complémentaires sur le thème de la protection des données en République fédérale d'Allemagne sont disponibles sur le site www.bfd.bund.de

Transmission des informations personnelles à un tiers
Si des données doivent être transmises à des prestataires dans le cadre de l'exécution d'une commande, ceux-ci sont tenus par le BDSG, d'autres réglementations et contractuellement par le Privacy Policy (charte de confidentialité) de DataCollect Traffic Systems. Si DataCollect Traffic Systems est obligée juridiquement ou par décision judiciaire de communiquer vos données, elle respectera cette exigence. Pour toute autre raison, DataCollect Traffic Systems ne communiquera pas vos données à un tiers sans votre consentement explicite.

Sécurité
DataCollect Traffic Systems stocke vos données sur des serveurs sécurisés en Allemagne. L'accès est restreint aux personnes habilitées à travailler avec ces serveurs pour des raisons techniques, commerciales ou rédactionnelles.

Droit à révocation
Si vous exigez que DataCollect Traffic Systems renonce à utiliser vos données personnelles pour de futurs contacts ou les détruise, il sera procédé comme vous le demandez. Les données qui sont indispensables pour l'exécution d'une commande, par exemple pour des buts commerciaux, ne sont pas concernées par une résiliation.
Soyez compréhensif en cas de révocation, le service personnalisé ne pourra plus être assuré, comme il dépend de l'utilisation des données du client.

Emploi de cookies
Pendant une session en ligne, des informations textuelles sont recueillies dans des cookies et enregistrées sur le disque dur de l'utilisateur avec des données spéciales au format ASCII (cookie.txt). Le navigateur de l'utilisateur détermine l'emplacement où sont stockés les cookies. Les cookies sont des informations qui sont renvoyées au serveur à la connexion suivante. Elles ne peuvent être lues que par le serveur qui les a préalablement envoyées. DataCollect Traffic Systems n'emploie des cookies que si vous en avez absolument besoin pour des fonctions d'utilisation, par exemple la facilitation de la navigation dans les sites. Les informations ne sont pas transmises à un tiers, comme les cookies ne sont utilisés que pour les buts mentionnés précédemment. La plupart des navigateurs sont conçus pour accepter automatiquement les cookies. Cependant, cette fonction peut être désactivée dans le navigateur. Vous pouvez configurer votre navigateur de telle sorte qu'il vous informe dès que des cookies sont envoyés.

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